Le BPJEPS : sources légales

27.04.2006

- Le décret 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du BPJEPS.

- L’arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du BPJEPS (commun à tous les sports).

- Instruction n°02-170 JS du 11 octobre 2002 relative aux modalités de mise en œuvre du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport.

- L’arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité activités équestres (JO du 11/07/03) et les annexes (BOJS du 11/07/03)