• Le BPJEPS : sources légales

    - Le décret 2001-792 du 31 août 2001 portant règlement général du BPJEPS.

    - L’arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du BPJEPS (commun à tous les sports).

    - Instruction n°02-170 JS du 11 octobre 2002 relative aux modalités de mise en œuvre du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport.

    - L’arrêté du 28 juin 2003 portant création de la spécialité activités équestres (JO du 11/07/03) et les annexes (BOJS du 11/07/03)


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